Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur millot michel
/
santeco
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

santeco
M. millot michel

Numéro de dépôt :
4028989
Date de dépôt :
29/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/08/2023
santeco de millot michel

Présentation de la marque santeco

Déposée le 29 août 2013 par monsieur millot michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « santeco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur millot michel domicilié(e) 22 ter rue basse - 89530 - SAINT-BRIS-LE-VINEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. millot michel domicilié(e) 22 ter rue basse - 89530 - SAINT-BRIS-LE-VINEUX - France.

La marque santeco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque santeco est expirée depuis le 29 août 2023.

millot michel a également déposé les autres marques suivantes : arminée , eurodesign


M. millot michel - 22 ter rue basse - 89530 - SAINT-BRIS-LE-VINEUX - France


M. millot michel - 22 ter rue basse - 89530 - SAINT-BRIS-LE-VINEUX - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait partiel n°614792 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 23 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625877 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-23

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.